1. Ce site est la propriété de la société CLOSER-M-S RCS bobigny n°501 471 296 ainsi que la marque bilan-eco-energie.

2. La marque bilan-eco-energie est une marque déposée de la société CLOSER-M-S ainsi que le site www.bilan-eco-energie.com.

3. Ce site est une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle comme sa présentation graphique ainsi que les différentes données.
Il est strictement réservé à l'information de l'internaute et ne peut être utilisé ou reproduit à des fins commerciales ou non, en tout ou partie.